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APOLLO est le nom commercial de la société SAS APOLLO, au capital social de 30 000 €.
Siège social : 125 rue de l’Université, 75007 Paris, France.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 481 915 171.
La société est spécialisée dans la vente à des professionnels, via son site internet www.shop.apollomotors.fr, de véhicules de loisir (dirt bikes, mini-motos, quads), de pièces détachées, d’accessoires et d’équipements.
Le site est exclusivement réservé aux clients professionnels (personnes morales et personnes physiques agissant à titre professionnel). Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes conclues entre APOLLO et un client professionnel, sans restriction ni réserve.
APOLLO se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
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Les prix sont exprimés en euros hors taxes (HT).
Ils ne comprennent pas les frais de transport, qui sont indiqués lors de la commande.
APOLLO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
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APOLLO se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige ou d’incident de paiement.
Les informations communiquées par le client engagent celui-ci ; APOLLO ne saurait être tenue responsable d’erreurs imputables au client (adresse de livraison, coordonnées, etc.).
Le règlement des commandes s’effectue :
· par carte bancaire,
· par virement bancaire,
· ou par tout autre moyen accepté par APOLLO.
La commande est considérée comme validée uniquement après encaissement effectif du paiement.
En cas de retard de paiement, des pénalités seront appliquées conformément aux articles L441-10 et L441-11 du Code de commerce.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Les retards éventuels ne peuvent donner lieu à annulation de commande ni indemnisation, sauf accord exprès d’APOLLO.
Le transfert des risques intervient dès la remise de la marchandise au transporteur.
Il appartient au client de vérifier l’état des produits à réception et de formuler, le cas échéant, toutes réserves précises et motivées auprès du transporteur, puis d’en informer APOLLO sans délai.
APOLLO conserve la propriété des produits vendus jusqu’au paiement intégral du prix (loi du 12 mai 1980).
Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des produits aux frais et risques du client.
Les ventes sont conclues entre professionnels ; à ce titre, les garanties légales de conformité et de rétractation prévues par le Code de la consommation ne s’appliquent pas.
APOLLO garantit uniquement contre les vices cachés au sens des articles 1641 et suivants du Code civil.
Certains produits peuvent bénéficier d’une garantie commerciale spécifique, indiquée sur la fiche article.
La garantie est exclue en cas de :
– mauvaise utilisation,
– défaut d’entretien,
– modification non autorisée du produit,
– utilisation en compétition ou en location (sauf mention contraire).
La responsabilité d’APOLLO est limitée au montant de la commande.
En aucun cas, elle ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires ou préjudices immatériels.
Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et relations commerciales. Elles peuvent être transmises à des tiers partenaires d’APOLLO dans le cadre de l’exécution des contrats.
Conformément à la réglementation, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer en contactant : contact@apollomotors.fr.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Paris, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.
Les véhicules non homologués (dirt bikes, mini cross, pit bikes, quads) sont garantis trois (3) mois sur la partie moteur uniquement, contre tout vice de fabrication. La partie cycle n’est pas garantie.
La garantie consiste en l’échange ou la remise en état des pièces reconnues défectueuses, à l’exclusion des frais de main d’œuvre, de transport et d’emballage.